Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TT
OFFICE TECHNIQUE DES TREFILES

Numéro de dépôt :
1000476
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TT

Déposée le 30 décembre 1976 par OFFICE TECHNIQUE DES TREFILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE TECHNIQUE DES TREFILES, domicilié(e) société anonyme, Z.I. Avenue de la Trentaine, à CHELLES (Seine-&-Marne). - France.

La marque TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TT est expirée depuis le 30 décembre 1986.

OFFICE TECHNIQUE DES TREFILES a également déposé les autres marques suivantes : LOGOS , OTT


OFFICE TECHNIQUE DES TREFILES - société anonyme, Z.I. Avenue de la Trentaine, à CHELLES (Seine-&-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Machines et machines-outils.